Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARPAMONT
Société Générale de Constructions Electriques et Mécaniques Alsthom

Numéro de dépôt :
966286
Date de dépôt :
13/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARPAMONT

Déposée le 13 septembre 1976 par Société Générale de Constructions Electriques et Mécaniques Alsthom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARPAMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Générale de Constructions Electriques et Mécaniques Alsthom domicilié(e) (soc. an.), 38, avenue Kléber, Paris. - France.

La marque ARPAMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ARPAMONT est expirée depuis le 13 septembre 1986.

Société Générale de Constructions Electriques et Mécaniques Alsthom a également déposé les autres marques suivantes : SYMPHASEUR , HERMEDISC , AIRPUITS , FLUOMAG , DATEST , SECAL 222 , MULTIVAR , REGLYDRO , NOR FUSE , MICROSHUNTER


Société Générale de Constructions Electriques et Mécaniques Alsthom - (soc. an.), 38, avenue Kléber, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-533

Vannes de régulation.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.